Jean Charles Doumenc au tableau d'Honneur...

Décret du 27 avril 2010 portant promotion et nomination

NOR: DEFM1010824D

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 27 avril 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 4 mars 2010 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés au titre de l'article 1er du décret n° 2009-161 du 12 février 2009 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2009 au 1er décembre 2011, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

Au grade d'officier

MARINE NATIONALE

Doumenc (Jean, Charles), 11 mars 1954, capitaine de corvette. Chevalier du 6 novembre 1997. Cité. Sans traitement